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NeoBe – DropCloud

NeoBe est une solution DropCloud. La présente Charte de Confidentialité s’applique à l’ensemble des produits, services et sites Web proposés par DROPCLOUD SAS. Pour toute question concernant la présente Charte de Confidentialité, n’hésitez pas à nous contacter via notre site Web ou en nous écrivant à l’adresse suivante :

DROPCLOUD SAS
11 AVENUE DU VAL DE FONTENAY
94134 FONTENAY SOUS BOIS CEDEX – FRANCE.

Dernière modification : 18/03/2013.

Design, Réalisation et Développement :

Le site NeoBe est conçu et maintenu par la société DropCloud :

DROPCLOUD SAS
11 AVENUE DU VAL DE FONTENAY
94134 FONTENAY SOUS BOIS CEDEX – FRANCE

Hébergement :

OVH

Pour le compte de :

DROPCLOUD SAS

11 AVENUE DU VAL DE FONTENAY
94120 FONTENAY SOUS BOIS
Tél : 01.46.08.83.70

Directeur de la publication : Marc RENVERSE

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Informations collectées :

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DROPCLOUD SAS conserve les données personnelles pour la durée nécessaire aux finalités décrites dans la présente charte de confidentialité, sauf si une période de conservation plus longue est imposée ou permise par la loi. Dans le cas où nous serions amenés à utiliser ces informations dans un autre but que celui pour lequel elles ont été collectées, nous vous demanderons votre consentement préalable.

Informations personnelles :

L’ensemble des données collectées demeurent à l’usage interne de DROPCLOUD SAS qui est unique propriétaire des informations recueillies sur le site Web de NEOBE. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données à caractère personnel vous concernant et faisant l’objet de traitements sous la responsabilité de DROPCLOUD SAS. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation sont interdites.
Pour cela vous pouvez vous adresser par courrier à l’adresse indiquée ci-dessus.

Sécurité des informations :

DROPCLOUD SAS met en œuvre toutes les mesures de sécurité nécessaires pour empêcher tout accès et toute modification, divulgation ou destruction non autorisés des données. Ces actions comprennent des audits internes sur la collecte, le stockage et le traitement des données, et des mesures de sécurité, notamment un chiffrement et des mesures de sécurité physiques appropriés visant à empêcher tout accès non autorisé à nos systèmes de stockage des données personnelles. L’accès aux informations personnelles est strictement réservé aux employés et sous-traitants de NEOBE qui ont besoin d’y accéder afin de les traiter au nom de DROPCLOUD SAS. Ces personnes sont soumises à des obligations de confidentialité et sont susceptibles de faire l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’au licenciement et aux poursuites judiciaires en cas de manquement à l’une de ces obligations. Par mesure de sécurité, des procédures de sauvegarde physique et électronique des données collectées des sites Web NEOBE sont mises en œuvre, conformément à la législation française en vigueur relatives à la protection des données personnelles. D’une manière générale, l’ensemble des transmissions sont protégées. DROPCLOUD SAS utilise un système standard de chiffrement SSL pour protéger les transmissions de données.

La collecte, le stockage et le traitement des données sont opérés en FRANCE.

Divulgation :

DROPCLOUD SAS pourra être contrainte de divulguer vos informations personnelles pour respecter des obligations légales ou règlementaire. En pareil cas, DROPCLOUD SAS se réserve le droit de divulguer vos informations personnelles pour respecter ses obligations légales, notamment en cas d’injonctions d’une court de justice ou de toute autre demande judiciaire ou extra judiciaire.
DROPCLOUD SAS est régie par les lois françaises quel que soit votre lieu de résidence et/ou d’utilisation des sites Web NEOBE.

Modifications :

DROPCLOUD SAS se réserve le droit de modifier les présentes Règles de confidentialité à tout moment. Si les capitaux de DROPCLOUD SAS sont vendus ou que DROPCLOUD SAS fusionne avec une autre société, DROPCLOUD SAS vous notifiera cette transaction. L’entreprise acquéreuse aura alors accès à vos informations personnelles sans que vous ayez à donner votre accord. Si DROPCLOUD SAS vend une partie de son activité, l’entité acquéreuse aura accès à vos informations personnelles sans que vous ayez à donner votre accord et DROPCLOUD SAS vous enverra une notification concernant cette vente.

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